CGV

Conditions d'utilisation

Clause de non responsabilité

La responsabilité de l'École de conduite TRAJECTA ne peut, en aucune manière, être engagée quant au contenu des informations figurant sur ce site ou aux conséquences pouvant résulter de leur utilisation ou interprétation.

Propriété intellectuelle

Le site de l'École de conduite TRAJECTA est une œuvre de création, propriété exclusive de l'École de conduite TRAJECTA, protégée par la législation française et internationale sur le droit de la propriété intellectuelle. Aucune reproduction ou représentation ne peut être réalisée en contravention avec les droits de l'École de conduite TRAJECTA issus de la législation susvisée.

Liens hypertextes

La mise en place de liens hypertextes par des tiers vers des pages ou des documents diffusés sur le site de l'École de conduite TRAJECTA est autorisée sous réserve que les liens ne contreviennent pas aux intérêts de l'École de conduite TRAJECTA, et qu'ils garantissent la possibilité pour l'utilisateur d'identifier l'origine et l'auteur du document.